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La conception d’un modèle de contrat de vente des véhicules d’occasion entre particuliers ?

par club-voitures

Aujourd’hui, lorsque vous usez d’un vehicule et que vous désirez le vendre, il faudrait passer un accord entre vous et le preneur. Afin de procéder à la vente automobile entre particuliers, il faudrait rédiger un contrat liquidation. En effet, le contrat de vente (CV), que vous soyez vendeur ou acheteur doit contenir les détails de la liquidation du vehicule d’occasion tel que le numéro de châssis ou les informations liés à la vitesse et tout autre information liée au vehicule. En effet la conception d’un contrat de vente d’une voiture d’occasion doit respecter un certain nombre de principes. Cet article est rédigé dans l’optique de vous aider dans la rédaction d’un CV pour votre voiture d’occasion en tant que vendeur. 

Relever des failles 

Avant de procéder à la liquidation ou à l’achat d’une voiture d’occasion a sein de plusieurs particuliers, il faut relever toutes les failles du vehicule dans le certificat de liquidation. L’énumération des failles permet d’éviter toute contraintes juridiques éventuelle.

Etablir la check-list

Il s’agit de la liste des compétences de votre voiture. En effet, pour rassurer l’acheteur particulier et garantir l’achat du véhicule, faites des tests avec cette dernière afin de relever les différentes compétences ou performances. A cette étape, le plus conseillé est de faire appel à un expert afin qu’il vous aide à établir la check-list de votre véhicule.

Le contrat de vente proprement dit

Le contrat de vente doit est un document qui respecter le modele suivant : les références du vendeur (nom, prénoms, adresse et numéro de téléphone), celles du propriétaire également, l’objet de liquidation, la date et les caractéristiques du véhicule. D’une façon plus brève, les informations telles que l’identification du preneur et du propriétaire, la date de première acquisition du véhicule, les résultats des tests effectués avant liquidation, l’assurance en cours de validité du véhicule, les éventuelles réparations à opérer sur le véhicule ainsi que les modalités de liquidation. Le certificat de liquidation du véhicule est un document qui doit être rédigé en un format de type pdf qui doit rigoureusement respecter les critères ci-dessus. Vous pouvez rédiger le modele par vous-même ou le telecharger en format de type pdf sur l’internet. Par ailleurs, lorsque vous parvenez à telecharger le modèle, confrontez-le avec votre situation de liquidation. L’accord de liquidation de véhicule avec un particulier sert donc à vendre en toute garantie le véhicule et cela vous aide même à effectuer une liquidation en respectant les normes juridiques de liquidation de véhicule.

L’accord de liquidation doit être produit en deux exemplaires dont un pour le propriétaire et un autre pour le preneur. Une fois, l’accord signé et approuvé, le preneur paiera le montant convenu avec sa carte bancaire. De plus, lors de la liquidation du véhicule, le preneur est tenu de se présenter avec sa carte d’identité. Par ailleurs, vous ne pouvez plus dénoncer un accord de liquidation d’un véhicule après sa cession même si des problèmes techniques ou juridiques parviennent. Il s’agit d’ailleurs de la raison pour laquelle il vous est conseillé de bien lire l’accord avant de procéder à la cession. Lorsque cette condition est respectée, une utilisation durable est garantie.